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Marques déposées par syndicat apicole artesien
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Miel d'Artois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miel d'Artois
syndicat apicole artesien, syndicat loi 1884

Numéro de dépôt :
3958134
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
Miel d\'Artois de syndicat apicole artesien

Présentation de la marque Miel d'Artois

Déposée le 5 novembre 2012 par syndicat apicole artesien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miel d'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est syndicat apicole artesien, syndicat loi 1884 domicilié(e) mairie de dainville, 6 avenue jean watel - 62000 - DAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, syndicat apicole artesien, M. piette robert domicilié(e) 24 rue de croisilles - 62217 - NEUVILLE VITASSE - France.

La marque Miel d'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel d'Artois est expirée depuis le 5 novembre 2022.

syndicat apicole artesien a également déposé les autres marques suivantes : MIEL D ARTOIS


syndicat apicole artesien, syndicat loi 1884 - mairie de dainville, 6 avenue jean watel - 62000 - DAINVILLE - France


syndicat apicole artesien, M. piette robert - 24 rue de croisilles - 62217 - NEUVILLE VITASSE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Miel, sirop de mélasse.